-
...MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Convention d’assistance juridique Cabinet LGP pour un montant annuel HT de 8 600 € o Contrat de maintenance de la borne automatique du port Entreprise SNEF pour un montant de 382.21 € o Cabinet Leopold (élaboration du PLU) –...
-
Par Kilien dans U Autres affaires le 30 Mai 2012 à 15:37...et AR 101) 17 rue de l’Estuaire, et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : - autoriser le Maire à ester en justice pour ce contentieux - désigner le cabinet d’avocats LGP de Brest pour défendre le...
-
...de 1 365.00 € o Assistance juridique dans le cadre de l’élaboration du PLU : Cabinet d’avocats LGP pour un montant HT de 4 500.00 € incluant 4 réunions et les frais de déplacement, le coût d’une réunion supplémentaire étant de 250.00 € HT o Mission de maîtrise d’oeuvre...
-
Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 12:25...(rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : - autoriser le Maire à ester en justice pour ce contentieux - désigner le cabinet d’avocats LGP de Brest pour...
-
2014 agir bannour bigouden boue boues bretagne ccpbs chasse combrit communauté commune compte conseil coq cornouaille dechets dragage dune eau ensemble gestion ile lene littoral loctudy loi lotissement léné marine municipal ouest pays plu pont l abbé port rue sainte scot sioca sivom submersion sud travaux treustel tudy ty urbanisme zone zones
Voir tous les tags
-
/* Code HTML */
/* Code Javascript */
Créer mon blog