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Par Kilien dans U Lotissements le 15 Janvier 2014 à 15:30CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Décembre 2013 à 18:11CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation d’un ensemble de...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Décembre 2013 à 18:00CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au profit de la commune la voirie...
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Par Kilien dans U Lotissements le 26 Juin 2013 à 16:17CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration dans le domaine public des...
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Par Kilien dans U Lotissements le 29 Février 2012 à 19:53CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 OPAC – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES 2 PAVILLONS RUE DES BERGERONNETTES Pour financer l’opération de 2 pavillons en location-accession rue des Bergeronnettes à Combrit, l’OPAC de Quimper contracte auprès de la Caisse de Crédit Agricole du...
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...2 de la délibération n° 2010-84 comme suit : - « décider de la cession gratuite de la parcelle BD n° 172 à l’OPAC, avec en contrepartie l’aménagement de voirie, parkings et espaces verts à la charge de l’OPAC et l’aménagement d’une aire de jeux à la charge de la commune. »
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