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Par Kilien dans I Municipalité le 16 Juillet 2014 à 18:11BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) le 19 mars 2014 : examen...
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Par Kilien dans Institutions le 22 Avril 2014 à 11:45...L’administration territoriale de l’État La région et le département Télécharger ce chapitre en pdf GERER VOTRE BUDGET Quelques repères statistiques Préparer votre budget Exécuter le budget Définir votre politique fiscale Obtenir des subventions Analyser la situation...
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Par Kilien dans I Municipalité le 19 Mars 2014 à 17:47Finances : - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes) - Affectation des résultats (commune et budgets annexes) - Vote des taux d’imposition - Clôture du budget du lotissement Ty Scoul - Amortissements Affaires portuaires : - Modification de la valeur comptable...
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Par Kilien dans U Lotissements le 19 Mars 2014 à 12:40CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits supplémentaires suivants sur le...
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Par Kilien dans I Municipalité le 22 Mars 2013 à 13:16...Comptes administratifs et comptes de gestion Affectation des résultats de l’exercice 2012 Vote des budgets primitifs Vote des taux d’imposition Clôture du budget du lotissement Menez Keroulin SPANC : affectation du personnel communal Redevance pour occupation du domaine public routier et non...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 15:57...Excédent cumulé au 31/12/2011 : 600 535.37 € o Excédent de fonctionnement à reporter : 600 535.37 € LOTISSEMENT TY SCOUL / VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente ce budget par chapitre. Le budget proposé s’équilibre ainsi :...
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Les élus du Sivom ont également approuvé les comptes administratifs 2011 et le budget primitif 2012. Pour ce qui est des budgets primitifs, ils se présentent comme suit: en administration générale, les comptes s'équilibrent à 193.318EUR en fonctionnement et à 24.362 EUR en investissement....
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