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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 29 Septembre 2012 à 17:51Les avenants a répétition pris au sujet de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) de Tréméoc usent les élus. «On se demande parfois s'il ne faut pas envoyer directement les camions à Laval», a souligné jeudi soir Jean-Paul Stanzel. Qui a rappelé que «le marché de...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 2 Juillet 2012 à 22:29...rappelé Jean-Paul Stanzel en présentant jeudi soir le projet d'extension du centre d'enfouissement technique des déchets (CETD) de classe 2 de Tréméoc . Un projet pour lequel «les Bigoudens jouent altruistes» a-t-il précisé rappelant que le site allait accueillir les déchets ménagers...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 30 Juin 2012 à 18:07Le centre d'enfouissement des déchets de Tréméoc va être étendu, après deux ans de fermeture. C'est l'une des décisions prises jeudi par le conseil communautaire du Pays bigouden sud. Le centre d'enfouissement de Tréméoc agrandi Le conseil communautaire de la CCPBS a autorisé, jeudi, son...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 3 Mars 2012 à 18:11Le conseil municipal a décidé de céder un terrain pour 1 € symbolique à la communauté de communes du Pays bigouden sud dans le cade de la protection de la retenue d'eau du Moulin-Neuf. Il s'agit une parcelle de 480 m² appartenant à la collectivité, qui est située dans le périmètre...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 1 Décembre 2011 à 16:09Thématique 5 : Soutenir les équipements structurants de gestion des déchets Afin de compléter la filière de traitement des ordures ménagères de son territoire,la Communautéde communes a créé en 1996 une installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) à Tréméoc,...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 9 Novembre 2011 à 17:42...sud a réalisé le consensus en 1996 pour implanter un centre d’enfouissement technique des déchets (CETD) unique dans le département. Arrivé à saturation, il fait l’objet d’une démarche d’extension qui associe la collectivité voisine du Haut-Pays Bigouden. Retour sur une méthode...
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Par Kilien dans D Généralités le 30 Avril 2009 à 15:57Télécharger « CR_CC_CCPBS_2009-04-30.pdf »
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Par Kilien dans D Généralités le 23 Novembre 2000 à 19:07Par lettre du 7 juin 2000, j'ai porté à votre connaissance ainsi qu'à celle de votre prédécesseur, l'observation provisoire de la chambre régionale des comptes sur la gestion des exercices 1994 et suivants de votre établissement, conformément à la procédure contradictoire prévue par le...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 16 Octobre 1996 à 18:15Cour administrative d’appel de Nantes N° 95NT01235 2E CHAMBRE M. LALAUZE, rapporteur Mme DEVILLERS, commissaire du gouvernement lecture du mercredi 16 octobre 1996 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au greffe de la Cour...