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...terrain Convention avec OUESCO et le Conservatoire du Littoral Création d’une régie de recettes (stade) Compte administratif 2013 Affectation des résultats Mise à jour du tableau des effectifs communautaires Fiscalité locale, vote des taux Budget Primitif 2014 A télécharger Compte rendu du...
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...commune de Plonéour-Lanvern Règlement intérieur du stade bigouden Marché de transport et traitement des produits des déchèteries Marché d’entretien des véhicules communautaires Débat d’Orientations Budgétaires 2014. compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2014 [pdf -...
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...de Poriguenor : versement d’une contribution du budget principal ; Cotisation Foncière des Entreprises : fixation des bases servant à l’établissement de la cotisation minimum (en application de la loi de finances 2014). Compte-rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2014 [pdf - 159.57...
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...les crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice 2013 : Crédits supplémentaires : COMPTE DEPENSES Chap. Compte Montant 042 71355 Variation des stocks de terrains finis 2 250.00 € 65 6522 Reversement de l’excédent des budgets annexes à caractère ad 0.54 €...
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Par Kilien dans I Municipalité le 6 Décembre 2013 à 12:18Télécharger « COMPTE-RENDU-CM-4-12-13.pdf »
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...délégataire de produire avant le 1er juin à la collectivité délégante un rapport comportant notamment les comptes et analyses de la qualité du service rendu Ainsi qu’à la collectivité : la loi N°95-101 du 2 février 1995 qui organise l’information détaillée sur l’organisation, le...
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Par Kilien dans I Municipalité le 15 Juillet 2013 à 12:25Télécharger « COMPTE-RENDU1.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 18 Mai 2013 à 12:23Télécharger « Compte-rendu-1405131.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 30 Mars 2013 à 16:35Télécharger « COMPTE-RENDU1.pdf »
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Mars 2013 à 18:23CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...
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