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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 7 Juillet 2014 à 11:41Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les 4 communautés de...
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Par Kilien dans S Littoraux le 29 Avril 2014 à 11:33Une enquête publique est en cours dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral - SPPL- du Moulin du Pouldon à L'île Tudy du 22 avril au 14 mai inclus . Le commissaire enquêteur reçoiten mairie les : - mercredi 30 avril de 16h à 19h - samedi 10 mai de 9h à...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 14 Mai 2013 à 17:56CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-65 DEL / ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC Monsieur le Maire présente le dossier L’ouverture d’une enquête publique a été prescrite sur la demande formulée par le GAEC de Keryennec de la commune de Tremeoc du...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 14 Février 2011 à 18:32...l'arrêté n°2011-05 du 28janvier 2011, le maire de Combrit-Sainte-Marine a ordonné l'ouverture d'une enquête d'utilité publique sur le projet de révision simplifiée du PLU (Plan Local d'Urbanisme). À cet effet, Lucien-Gabriel Le Peut, adjudant-chef de gendarmerie à la retraite, a été...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 11 Février 2011 à 12:27Télécharger « 2011 02 11 enquete public.pdf » Visionner le texte
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 9 Octobre 2010 à 18:35Roger Guillamet, commissaire enquêteur de l'enquête publique sur le dragage du bassin du Moros, a remis son rapport. Il donne un avis favorable, avec des réserves portant sur le stockage des vases à Combrit. Dans son rapport, Roger Guillamet trouve «regrettable de n'avoir pu obtenir un...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 10 Septembre 2010 à 18:51Télécharger « rapport commission d-enquete autorisation pour.pdf »
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 9 Septembre 2010 à 18:48Depuis hier, l'enquête publique sur le dragage des ports de Lesconil et Loctudy et a débuté. Celle sur la protection des espaces remarquables de Combrit aussi. Michel Straub, commissaire enquêteur, était, hier matin, à Plobannalec-Lesconil pour recueillir les observations du public En juin...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 10 Juillet 2010 à 18:26...dossier du dragage partiel du portde Concarneau, la préfecture vient de fixer le calendrier de l'enquête publique et désigner un commissaire-enquêteur. L'autorisation demandée à l'État par le conseil général porte sur deux volets: le dragage du bassin du Moros proprement dit et le stockage...
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