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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:29...constructions peuvent être autorisées soit à l'intérieur d'un espace déjà urbanisé, soit en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité significative des constructions , mais qu'aucune construction ne peut en revanche être autorisée, même en continuité...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:06...constructions peuvent être autorisées soit à l'intérieur d'un espace déjà urbanisé, soit en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité significative des constructions , mais qu'aucune construction ne peut en revanche être autorisée, même en continuité...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 22 Septembre 2011 à 15:37...sont issues, que les constructions peuvent être autorisées dans les communes littorales en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité significative des constructions, mais qu’aucune construction ne peut en revanche être autorisée, même en continuité avec...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 18:54...décide à l’unanimité de : - approuver la cession gratuite à la CCPBS d’une superficie d’environ 9 117 m², zone de Kerbenoën - prendre note que le cabinet Roux Jankowski, géomètres-experts, est chargé de l’établissement du document d’arpentage - prendre note que Maître...
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Par Kilien dans P PPR PAPI Risques le 23 Mars 2011 à 16:20...arrière-dune à la cote 4 NGF (Nivellement général de France). Puis, à l'aide d'une carte, le maire a précisément indiqué leszones concernées, de l'ancienne base nautique jusqu'au Treustel, tout en soulignant qu'il faudrait une accumulation simultanée de facteurs négatifs pour quele...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 8 Novembre 2010 à 19:23...en fait plusieurs sites et différentes situations et pose séries de questions : 1. Origine et qualification des sédiments Les zones de dragages sont au nombre de quatre. La première concerne les sables du chenal de Loctudy qui, en ce qui nous concerne, ne pose pas de problème. Les trois...
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...d’épuration doit être regardée comme un équipement public dont la nature justifie l’implantation en zone ND du POS et, par dérogation, dans une zone protégée par la loi littoral. Arrêt SIVOM de Combrit n° 09NT01769 du 8 octobre 2010 Le maire de Combrit à délivré au SIVOM de...
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...d’épuration doit être regardée comme un équipement public dont la nature justifie l’implantation en zone ND du POS et, par dérogation, dans une zone protégée par la loi littoral. Arrêt SIVOM de Combrit n° 09NT01769 du 8 octobre 2010 Le maire de Combrit à délivré au SIVOM de...
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