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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Juillet 2012 à 19:02CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 CESSION DES VOIES DES LOTISSEMENTS SAN THUAL ET KERBORHIS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de ICADE, développeur foncier, il convient de procéder à la cession des voies des lotissements...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 25 Janvier 2012 à 20:15CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011, Vu la délibération de la CCPBS en date du 3 mars 2011, Après mesurage...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 19:01CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Vu les articles L.1123-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; Vu le code civil, notamment son article 713 ; Vu l’arrêté municipal n° 2010-74 du 21 octobre...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 18:54...3 mars 2011 ; Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : - approuver la cession gratuite à la CCPBS d’une superficie d’environ 9 117 m², zone de Kerbenoën - prendre note que le cabinet Roux Jankowski, géomètres-experts, est chargé de...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 20 Juillet 2011 à 17:48CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG » Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le lotissement « Résidence du Grand Bourg » a été approuvé en date du 26/02/2001. L’arrêté d’exécution...
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