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...par le conseil municipal 02/03/2012 : Les objectifs du PLU sont fixés 15/02/2012 : Elaboration du PLU de Combrit 2012 : cahier des charges 27/01/2012 : Conseil. Le nouveau PLU sur les rails 27/01/2012 : Le Cadastre de la commune de Combrit jusqu'au niveau des parcelles 25/01/2012 : Extrait des...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 23 Décembre 2012 à 17:41Article R*123-5 : les zones urbaines dites "zone U" Modifié par Décret n°2001-260 du 27 mars 2001 - art. 1 JORF 28 mars 2001 Les zones urbaines sont dites "zones U". Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou...
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R éunis en conseil municipal rapide mercredi soir, les élus combritois ont voté à l'unanimité tous les points de l'ordre du jour. Une participation aux séjours linguistiques de collégiens, résidant dans la commune et justifiant de leur présence sur place, a été votée à hauteur de 5 €...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 20 Décembre 2012 à 21:56Le territoire couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines (sigle U) , en zones à urbaniser (sigle AU) , en zones agricoles (sigle A) et en zones naturelles et forestières (sigle N) dont les délimitations sont reportées sur le plan de découpage en zones et reprises dans...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 20 Décembre 2012 à 17:06...l'avaient demandées l'état d'avancée du dossier du nouveau PLU. Etaint représentée : Agir Ensemble pour Combrit Sainte Marine, l'Association pour la Protection de la Rivière de Pont l'Abbé et environs (ASRIPE), Tro Ar Vro Kombrid et l'UFC Que chosir de Quimper. Cette présentation aux...
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Par Kilien dans I Municipalité le 14 Décembre 2012 à 18:42Mercredi soir, le conseil municipal était réuni. Le maire, Jean-Claude Dupré, a évoqué les indemnités d'expropriation de l'ancienne école Saint-Joseph. Le conseil a approuvé le principe de la consignation à 144.583 EUR et autorisé le maire à entreprendre toutes les démarches...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 10 Décembre 2012 à 13:07Chaque année, 40 millions de mètres cubes de sédiments dragués dans les ports ou les estuaires sont rejetés en mer. Sur toutes nos côtes, et toutes nos baies, ce que l’on appelle le « clapage » (synonyme de rejet en mer) des sédiments dragués suscite le débat… pour ne pas dire...
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Par Kilien dans P PPR PAPI Risques le 8 Décembre 2012 à 16:35...conditionnelle » au Pays du Fruit pour 101 324 €. À ce montant s'ajoute aussi la maîtrise d'oeuvre pour 14 320 € HT. La commune de Combrit doit réaliser un giratoire début 2013. Par ailleurs, le Sivom accorde à l'entreprise qui a réalisé les travaux, une remise des pénalités de...
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...Centre nautique a été légèrement modifiée, l'appellation «commerciale» devenant «associative». Sivom Puis, les élus combritois ont pris acte des nouveaux statuts du Sivom Combrit ? l'Ile-Tudy, qui stipule la prise en charge des compétences «espaces naturels d'intérêt...