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Par Kilien dans I Municipalité le 30 Mars 2013 à 16:35Télécharger « COMPTE-RENDU1.pdf »
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Mars 2013 à 18:23CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Mars 2013 à 18:21CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...
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Par Kilien dans I Municipalité le 7 Mars 2013 à 18:57Télécharger « COMPTE-RENDU.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 24 Janvier 2013 à 16:33Télécharger « COMPTE-RENDU.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 14 Novembre 2012 à 19:45...Municipal sa délibération en date du 4 juillet 2012 par laquelle il approuvait la prise de compétences « espaces naturels d’intérêt communautaire » par la CCPBS à compter du 1er janvier 2013. De ce fait le comité syndical du SIVOM de Combrit Ile-Tudy a, par délibération du 10 octobre...
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Par Kilien dans I Municipalité le 4 Juillet 2012 à 19:23...négligées si elles n’excèdent pas, respectivement, 50 centiares, 50 décimètres carrés ou 50 centimètres ; dans le cas contraire, elles sont comptées pour un are, un mètre carré ou un mètre. Le tarif minimum, pour chaque exploitant, est fixé à 25.15 €. Ce tarif minimum n’est...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 16:01CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 15:57CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la Trésorerie...
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