-
Par Kilien dans U PLU 2008 le 9 Novembre 2010 à 19:42Télécharger « mod_article64529985_50ec692a0376b.pdf »
-
Par Kilien dans I Municipalité le 15 Septembre 2010 à 18:35...Nicolas à ROZUEL Patrice LECOMTE Gaëtan à LASCHKAR Jean Louis WILS Isabelle à DILOSQUER Marcel URBANISME PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ; Vu la délibération du Conseil Municipal en...
-
Par Kilien dans U PLU 2008 le 15 Septembre 2010 à 12:16CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ; Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ;...
-
Par Kilien dans U Généralités le 2 Juillet 2010 à 17:13...regrette, et le dénonce...mais entre les paroles, la volonté politique affichée et les actes ...il y a plusieurs pas, que les exploitants, la FDSEA qui les accompagne, et les tribunaux franchissent, pour que la protection de l'activité agricole contre l'urbanisation soit une réalité ! Trois...
-
Par Kilien dans I Municipalité le 21 Février 2008 à 18:48Etaient présents : CARIOU Gérard, CARIOU Jean-Yves, CASTRIC André, CASTRIC Louis, DAOULAS Gisèle, DIQUELOU Jean-Paul, GENTRIC Marie-Augustine, GOARIN Joël, HEINIMAN BACH Bernard, LE FLOC’H Annie, LE PEMP René, L’HELGOUARC’H Anne-Marie, MALLEJAC François, PAVEC David, PENLAË Jean-Paul,...
-
-
Par Kilien dans U PLU 2008 le 21 Février 2008 à 10:40CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier. Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...
-
Par Kilien dans Nos Dossiers le 3 Janvier 2000 à 16:4917/12/2011 : Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé 17/12/2011 : Le PLU de Combrit annulé pour défaut de protection des zones humides ERB 16/12/2011 : TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 16/12/2011 : TA de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur...
-
-
Par Kilien dans Nos Dossiers le 1 Janvier 2000 à 14:09A jour au 20 avril 2014 2013 24 /10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Gridauh : Fiche 4 ESPACES BOISES CLASSES – TERRAINS CULTIVES A PROTEGER 24/10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5 24/10/2013 : PLU : Registre d’observations en...
-
2014 agir bannour bigouden boue boues bretagne ccpbs chasse combrit communauté commune compte conseil coq cornouaille dechets dragage dune eau ensemble gestion ile lene littoral loctudy loi lotissement léné marine municipal ouest pays plu pont l abbé port rue sainte scot sioca sivom submersion sud travaux treustel tudy ty urbanisme zone zones
Voir tous les tags
-
/* Code HTML */
/* Code Javascript */
Créer mon blog