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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 16:01CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 15:57CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la Trésorerie...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Janvier 2012 à 10:02Le conseil a décidé de la cession gratuite d'une parcelle de 800 m² à l'Opac afin d'y réaliser deux logements, avec en contrepartie, l'aménagement de la voirie, de parkings et d'espaces verts à la charge de l'Opac pour un montant de 71 000 € et l'aménagement d'une aire de jeux à la...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa 2 de...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 18:58...Bretagne à l’Ile Tudy (29980), a fait savoir qu’il souhaite faire l’acquisition du lot n° 7 du lotissement communal de MENEZ KEROULIN, d’une superficie de 694 m², au prix de 110 € le m², soit un prix total de 76 340.00 €, pour y construire sa résidence principale. Le Conseil...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 20 Juillet 2011 à 17:48CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG » Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le lotissement « Résidence du Grand Bourg » a été approuvé en date du 26/02/2001. L’arrêté d’exécution...
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Par Kilien dans U Lotissements le 15 Mars 2010 à 10:41Télécharger « COMBRIT%20-%20TY%20SCOUL.html »
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Par Kilien dans U Lotissements le 12 Novembre 2009 à 10:06...Les frais à la charge des promoteurs Une convention a été proposée aux promoteurs du futur lotissement privé de Keridreux, concernant la mutation du transformateur EDF, l'extension de la basse tension et du réseau France Télécom, l'étude et la maîtrise d'oeuvre de voirie, l'extension...
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Par Kilien dans U Lotissements le 6 Décembre 2007 à 11:14Il y a lieu de dénommer les rues du lotissement de Ty Scoul approuvé le 24/10/2007 ainsi que la partie OPAC. Il est donc proposé aux conseillers de nommer en breton les rues du lotissement. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de dénommer les rues du...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Mai 2007 à 10:50...dossier et fait savoir que la zone de TY SCOUL comprendra : - une partie pour la réalisation d’un lotissement communal de 26 lots - une partie O.P.A.C. avec construction de 13 logements en accession à la propriété et 6 logements locatifs La difficulté pour les jeunes d’habiter sur la...