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Par Kilien dans U PLU 2008 le 21 Février 2008 à 15:54...de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ; VU la délibération du Conseil Municipal en date du 16/06/1999 ayant prescrit l’élaboration du Plan d’Occupation des Sols, VU la délibération du Conseil Municipal du 29/06/2001 prise pour l’application de la loi «...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 21 Février 2008 à 10:40CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier. Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ; VU la délibération du Conseil Municipal en date du 11/10/2007 autorisant le Maire à lancer...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 20 Décembre 2000 à 21:02...proposition du groupe "Agir Ensemble" après échange en commission du P.O.S., il est proposé au conseil municipal de retenir au lieu dit Ty-Coq / Ty-Lene un projet d’élaboration d’un parc paysager et sportif afin de réhabiliter ces terrains appartenant au département. La commune proposera...