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Par Kilien dans U Autres affaires le 23 Janvier 2013 à 15:03CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse privée du quartier de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 19 Décembre 2012 à 23:09Mercredi 19 décembre, 20 h 30, mairie, rue du Général de Gaulle. Urbanisme : cession à la commune d'une partie de la parcelle section AR 63p ; marchés publics : salle de sport (choix des entreprises pour les lots 9 et 10, cloisons sèches et faux plafonds), avant-projet d'aménagement du...
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Par Kilien dans I Municipalité le 14 Novembre 2012 à 19:45...cadre de l’élaboration du nouveau PLU, il pourra être mis en place un nouveau PUP dans les conditions initialement définies. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le remboursement du PUP d’un montant de 2 770,00 € aux propriétaires. MARCHES PUBLICS...
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Octobre 2012 à 18:57...€ +15% pour la tranche comprise entre 2 287 € et 7 622 € +10% pour la tranche au-delà de 7 622 € Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à la majorité avec une abstention ces taux de majoration. 4 - URBANISME SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO...
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Par Kilien dans I Municipalité le 29 Août 2012 à 23:01...Jean-Louis Absents excusés : MELANGE Catherine DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 – délibération n° 2008-29) o Dossier expropriation Hent Ty Plouz – Honoraires du cabinet d’avocats LGP 3 500.00 € HT - frais d’audience et de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 4 Juillet 2012 à 19:23...Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par délibération n° 2009-52 du 25 mars 2009, le Conseil Municipal a émis un avis favorable aux concessions conchylicoles de Messieurs CAMPION et PERENNOU dans la concession portuaire de Sainte Marine. Il convient de délibérer sur...
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Juillet 2012 à 17:20Télécharger « Bulletin Municipal 2012 07.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 30 Mai 2012 à 22:33...de terrain ont eu lieu avec les personnes concernées. Afin de finaliser cet inventaire des zones humides, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, valide à l’unanimité la carte définitive présentée en séance, avant intégration au document d’urbanisme à l’issue de l’enquête...
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Par Kilien dans P Zones humides le 30 Mai 2012 à 11:21CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2012 COMPTE RENDU URBANISME : VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le Sivalodet . L’objectif de cet...
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Par Kilien dans I Municipalité le 28 Mars 2012 à 18:39...Catherine Absent excusé : LECOMTE Gaëtan DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 – délibération n° 2008-29) o Empierrement du terrain de pétanque Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 € o Contrat annuel de destruction de...