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Par Kilien dans I Municipalité le 19 Décembre 2012 à 23:09Mercredi 19 décembre, 20 h 30, mairie, rue du Général de Gaulle. Urbanisme : cession à la commune d'une partie de la parcelle section AR 63p ; marchés publics : salle de sport (choix des entreprises pour les lots 9 et 10, cloisons sèches et faux plafonds), avant-projet d'aménagement du...
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Par Kilien dans I Municipalité le 14 Novembre 2012 à 19:45...cadre de l’élaboration du nouveau PLU, il pourra être mis en place un nouveau PUP dans les conditions initialement définies. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le remboursement du PUP d’un montant de 2 770,00 € aux propriétaires. MARCHES PUBLICS...
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Octobre 2012 à 18:57...€ +15% pour la tranche comprise entre 2 287 € et 7 622 € +10% pour la tranche au-delà de 7 622 € Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à la majorité avec une abstention ces taux de majoration. 4 - URBANISME SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO...
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Par Kilien dans I Municipalité le 29 Août 2012 à 23:01...Jean-Louis Absents excusés : MELANGE Catherine DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 – délibération n° 2008-29) o Dossier expropriation Hent Ty Plouz – Honoraires du cabinet d’avocats LGP 3 500.00 € HT - frais d’audience et de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 4 Juillet 2012 à 19:23...Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par délibération n° 2009-52 du 25 mars 2009, le Conseil Municipal a émis un avis favorable aux concessions conchylicoles de Messieurs CAMPION et PERENNOU dans la concession portuaire de Sainte Marine. Il convient de délibérer sur...
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Juillet 2012 à 17:20Télécharger « Bulletin Municipal 2012 07.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 30 Mai 2012 à 22:33...de terrain ont eu lieu avec les personnes concernées. Afin de finaliser cet inventaire des zones humides, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, valide à l’unanimité la carte définitive présentée en séance, avant intégration au document d’urbanisme à l’issue de l’enquête...
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Par Kilien dans P Zones humides le 30 Mai 2012 à 11:21CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2012 COMPTE RENDU URBANISME : VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le Sivalodet . L’objectif de cet...
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Par Kilien dans I Municipalité le 28 Mars 2012 à 18:39...Catherine Absent excusé : LECOMTE Gaëtan DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 – délibération n° 2008-29) o Empierrement du terrain de pétanque Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 € o Contrat annuel de destruction de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 2 Mars 2012 à 19:42Le débat d'orientation budgétaire était au programme du conseil municipal de mercredi, présenté par Jacques Beaufils, adjoint aux finances. La dette de la commune est en nette baisse. En 2007, elle représentait 934 EUR par habitant, elle s'élève à 636 EUR par habitant aujourd'hui. Les taux...
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