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Par Kilien dans I Municipalité le 29 Février 2012 à 22:42...Gwenaël Absents excusés : MELANGE Catherine DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 – délibération n° 2008-29) o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue du Phare et Quai Jacques de Thezac Cabinet Le Doaré,...
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Par Kilien dans I Municipalité le 25 Janvier 2012 à 17:28...LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa 2 de la délibération n° 2010-84 comme suit : - « décider de la cession gratuite de la...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement Public de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 21 Septembre 2011 à 19:03...GALL Michèle Absent excusé :BERNARD Emmanuel DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 Ŕ délibération n° 2008-29) o Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un giratoire et la sécurisation des cheminements piétons au...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 19:01CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Vu les articles L.1123-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; Vu le code civil, notamment son article 713 ; Vu l’arrêté municipal n° 2010-74 du 21 octobre...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 20 Juillet 2011 à 17:44CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 VENTE D’UN DELAISSE CLASSE EN DOMAINE PUBLIC SIS ROUTE DU HAFFOND Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. La propriétaire de la parcelle cadastrée section AH n° 10, souhaite pouvoir faire l’acquisition d’une...
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Juillet 2011 à 20:01Télécharger « Bulletin Municipal 2011 07.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 1 Janvier 2011 à 23:18Télécharger « Bulletin Municipal 2011 01.pdf »
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 9 Novembre 2010 à 19:42Télécharger « mod_article64529985_50ec692a0376b.pdf »
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