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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Janvier 2014 à 15:39CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY née Jeanne GUILLOTON, M....
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Par Kilien dans U Lotissements le 15 Janvier 2014 à 15:30CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au...
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Par Kilien dans I Municipalité le 5 Décembre 2013 à 18:31Le conseil a approuvé la cession gratuite au profit de la commune des voies (Ru an Eostig, Ru ar C'haz koad) et ouvrages du lotissement OPAC à Ty Scoul. Il intègre les voies (Ru an Durzunell, Ru an Alarc'h, et chemin piétons) et les ouvrages du lotissement communal de Ty Scoul dans le domaine...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 4 Décembre 2013 à 18:20CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame Denise ARDILOUZE, domiciliée allée du Stang à COMBRIT, a obtenu un...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Décembre 2013 à 18:11CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation d’un ensemble de...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Décembre 2013 à 18:00CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au profit de la commune la voirie...
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Par Kilien dans U Lotissements le 26 Juin 2013 à 16:17CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration dans le domaine public des...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 27 Février 2013 à 11:21CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de Monsieur LESEC de céder gratuitement à la commune une partie de la parcelle cadastrée BD n° 255, le...
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Février 2013 à 11:16CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour céder à la commune...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 29 Août 2012 à 17:22CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 CESSION A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE SECTION AR N°63P Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame LIRIN, 8 rue Lucien Simon à Combrit, souhaite céder gratuitement à la commune la partie sous...
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