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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:59...Morbihan Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan. Télécharger « Fascicule_146-8_01_2014_cle06a21d-1.pdf...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:56...Morbihan Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan. Télécharger « Fascicule_L_146-7_01_2014_cle298157.pdf...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:36...Morbihan Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan. Télécharger « Fascicule_L-_146-6_2014_v2_cle15b55b.pdf...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:31...Morbihan Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan. Télécharger «...
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Par Kilien dans P Trait de côte, Rivages, Dunes le 31 Décembre 2013 à 15:57...pluie s’est invitée mardi matin à la visite du sous-préfet, Martin Jaeger, sur les zones sensibles du littoral. Première étape sur les dunes endommagées par les tempêtes, aux Sables blancs, du côté de Lesconil, à l’embouchure du Steir. Il s’agissait pour le sous-préfet de faire un...
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...risques sanitaires de contamination bactériologique des zones conchylicoles, de baignade et de pêche à pied est un enjeu majeur pour le littoral. Le guide propose 16 fiches action pour aider les acteurs du littoral à mettre en œuvre des programmes de reconquête efficaces. > télécharger
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 12 Décembre 2013 à 11:06...et de l'énergie, sur les difficultés d'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, dite « loi littoral ». Adoptée à l'unanimité, cette loi a permis de préserver le littoral en interdisant notamment toute construction dans une bande de 100 mètres à partir de la limite haute du...
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Par Kilien dans S Littoraux le 4 Décembre 2013 à 18:26CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place de la servitude de passage des piétons le long du littoral, est à l’étude par les services de la DDTM. La loi du 31 décembre 1976,...
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Par Kilien dans P Trait de côte, Rivages, Dunes le 17 Septembre 2013 à 18:41Suite aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral, le préfet de la région Bretagne et les préfets des 4 départements bretons ont décidé de clarifier et d’harmoniser leur lecture de la jurisprudence. A cet effet, la DREAL Bretagne et les DDTM des...
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Par Kilien dans S Littoraux le 11 Septembre 2013 à 12:38Télécharger « Plaket_SENTIERS_servitude.pdf »
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